Avantage de l’entreprise : les avantages stratégiques d’investir dans une entreprise hautement durable

Face à l’accélération du développement de Avantage de l’entreprise l’année dernière (jusqu’à présent en Italie, un peu plus d’un millier), il est clair que attention à la durabilité du côté des entreprises, il est clair et constant, avec des effets directs sur le tissu productif, sur la chaîne d’approvisionnement et, espérons-le, sur le tissu social.

À quel point l’ESG est à la mode : pourquoi la durabilité est devenue une valeur ajoutée pour les entreprises

Il faudra du temps et du réalisme pour mesurer l’impact, ainsi que pour évaluer qui et dans quelle mesure adoptera ce nouveau paradigme et pour comprendre à quel point le bénéfice collectif de la participation aux bénéfices sera réel et efficace à grande échelle. En attendant, cependant, il est utile de définir et d’identifier ce qu’est une Benefit Company le rôle des Business Angels dans les investissements Italiens grâce aux données recueillies par l’enquête IBAN 2021 qui a pour la première fois abordé ce type de problème avec ses membres.

Avantage de l’entreprise : non seulement le profit, mais aussi la valeur sociale

En commercialisant la Benefit Company – ou SB -, Loi de stabilité 2016 la définit comme la société en nom collectif ou la société anonyme qui, tout en préservant la finalité lucrative de l’exercice d’une activité économique, y ajoute une ou plusieurs finalités d’intérêt commun et opère « de manière responsable, durable et transparente à l’égard des personnes, des communautés, des territoires et de l’environnement ». , actifs et activités culturels et sociaux, agences et associations et autres parties prenantes ». L’avantage commun, qui doit découler de l’objet social inscrit dans les statuts et les statuts, consiste à “poursuivre un ou plusieurs effets positifs, ou à réduire des effets négatifs, sur une ou plusieurs catégories visées au paragraphe 376”.

Repenser la gestion de la performance. Quelles nouvelles approches sont possibles ? Découvrez l’application Feedback4You !

Ressources Humaines / Organisation

Là bas Annonces au moins au début d’un impact significatif. L’utilité commune a pour objet de mesurer la valeur sociale que peut générer l’activité de l’entreprise dans un domaine d’intérêt général, et de la combiner avec le maintien de résultats économiques clairement positifs.

Celui-ci nouvelle vision d’entreprise elle doit s’appuyer sur un cadre réglementaire très varié. Le conseil de surveillance peut être considéré comme une évolution de la soi-disant RSE, peut-être mieux connue sous le nom de RSE (responsabilité sociale des entreprises), une forme de responsabilité sur une base volontaire, promue et reconnue au niveau du droit communautaire au cours de la dernière décennie et en évolution continue, visant à intégrer différents organismes et intérêts ayant une dimension publique (sociale, environnementale, culturelle, etc.).

Développement durable, startups d’abord : voici les champions de la protection de l’environnement

La décision d’une société de se qualifier en tant que conseil de surveillance est donc volontaire et part de l’objectif d’équilibrer l’intérêt typique de générer des bénéfices et de verser des dividendes avec la poursuite des objectifs d’intérêt public et ceux des soi-disant. parties prenantes, conformément aux dispositions des statuts. Parallèlement au caractère volontaire, la loi prescrit l’obligation de rendre transparente la poursuite d’un objectif d’intérêt commun : à cette fin, le Conseil de Surveillance doit mettre à disposition un responsable de l’impact au sein de la structure sociale à qui il peut confier des fonctions de surveillance et contrôle de la mise en œuvre effective de l’objectif d’intérêt commun.

The Benefit Company frimpact sur la communauté

Dans ce cadre, le Conseil de Surveillance doit établir un rapport annuel (c’est-à-dire le rapport d’impact) qui est joint aux comptes annuels et publié sur le site Internet de la société. Le rapport doit d’abord contenir un description des objectifs d’intérêt commun que la société s’est donnée, de la manière dont les administrateurs ont poursuivi ces objectifs et de toute circonstance qui a empêché ou retardé l’accomplissement des activités.

Deuxièmement, le rapport doit évaluation de l’impact généré en utilisant la norme d’évaluation à laquelle se réfère la loi de stabilité, en relation avec les domaines d’évaluation pertinents (gouvernance d’entreprise, employés, autres parties prenantes, environnement). Ces derniers constituent le banc d’essai du Conseil de Surveillance à tous égards.

Enfin, le rapport devra prédire ce qui est identifié comme i de nouveaux objectifs d’intérêt commun que l’entreprise entend poursuivre l’année suivante. Il convient de souligner que les exigences de transparence, dont le rapport d’impact est la plus haute expression, ont pour fonction non seulement d’informer le public sur les impacts sociaux et environnementaux généraux du conseil de surveillance, mais aussi d’informer les administrateurs et le gestionnaire d’impact afin que leur rôle est exercé au mieux de leurs capacités et délimitent ainsi le périmètre de leur responsabilité vis-à-vis des actionnaires et des entreprises. Enfin, le rapport d’impact est également utile aux actionnaires, qui peuvent obtenir des informations utiles lors de l’assemblée générale pour exercer leurs droits.

La préparation et la publication correctes du rapport d’impact sont alors outil de transparence, revêt une importance fondamentale, compte tenu notamment du contrôle exercé par l’Autorité de la concurrence et du marché sur les SB en vertu des dispositions relatives à la publicité mensongère.

Les clauses légales les plus pertinentes pour la constitution (ou la transformation) d’un Conseil de Surveillance sont :

  • là bas Nom de l’entreprise le qualificatif “Benefit Company” ou “SB” est ajouté à côté du nom traditionnel de l’entreprise ;
  • je‘des fins commerciales’la clause est intégrée aux finalités d’intérêt commun que la société entend poursuivre, ainsi qu’aux catégories de parties prenantes bénéficiaires des sûretés.

Il est important de noter qu’il dicte l’intégration il constitue une exigence constitutive du Conseil de Surveillance, qui clarifie d’une part et, d’autre part, limite la légitimité des administrateurs à opérer dans l’objet social sans engager de poursuites en responsabilité ; l’identification, avec une clause spécifique, d’un ou plusieurs gestionnaires d’impact ; le conseil d’administration qui est chargé de respecter les obligations des administrateurs en matière d’établissement et de publication du rapport d’impact à annexer aux comptes annuels.

L’acte doit être déposé, enregistré et publié en respectant les dispositions par forme de société ; cession de quota/actions, ou la disposition selon laquelle la cession de participation pour quelque cause que ce soit, en cas de non-exercice du droit préférentiel de souscription par les actionnaires, est subordonnée à l’approbation de l’organe de gouvernance (ou d’un ou plusieurs actionnaires, ou d’un tiers) qui devra préalablement vérifier la volonté et l’engagement réels de l’ayant droit de maintenir et de réaliser les objectifs d’intérêt général décrits dans l’objet social.

Les avantages stratégiques pour ceux qui investissent dans une Benefit Company

Tout d’abord, il faut dire que le statut de conseil de surveillance n’implique actuellement aucun avantage fiscal, prélèvement de prime ou compensation financière. Cela dit, certains avantages stratégiques peuvent être identifiés à partir de la décision d’investir dans une SB : la capacité à établir une référence dans une industrie clé à forte sensibilité sociale et médiatique, générant intérêt et attention ; la capacité de lever des capitaux d’investissement d’impact, d’acquérir un avantage de réputation en tant qu’entreprise responsable, d’avoir un impact sur la chaîne d’approvisionnement et les clients, et d’attirer de jeunes talents ; l’opportunité de faire partie d’un réseau d’entreprises qui, en partageant certaines valeurs, développent des marchés et définissent les meilleures pratiques dans différents secteurs avant les autres, redonnant de la valeur à la société et à l’environnement ; garantir la protection juridique des administrateurs qui, outre la recherche du profit, poursuivent également l’intérêt commun en mettant en balance les intérêts financiers et non financiers ; la sécurité des actionnaires, des parties prenantes et des consommateurs que l’entreprise continuera à poursuivre dans la durée avec les objectifs d’intérêt général fixés dans les statuts et de rendre compte en toute transparence des moyens mis en œuvre pour atteindre ces objectifs à poursuivre.

Importance des facteurs ESG dans la décision finale d’investissement

Les Business Angels se distinguent des autres investisseurs parce qu’ils fournissent non seulement du capital d’amorçage ou de croissance, mais aussi conseils et aide pratique au jeune entrepreneur† Les choix d’investissement des Business Angels, tels que rapportés dans l’enquête annuelle de . IBAN, l’Association italienne des Business Angels, dépend de nombreux facteurs, notamment du potentiel du marché cible de l’entreprise cible et de l’équipe de gestionnaires des réalités possibles investies. A cela, issu de la dernière enquête menée collectant des données pour l’année 2021, s’est ajouté, pour l’instant à 7%, le fait que le projet entrepreneurial évalué supporte ou non des objectifs socialement pertinents. Plus précisément, l’enquête IBAN, qui a collecté pour la première fois des données auprès de ses collaborateurs sur ces sujets, montre qu’il existe déjà un bon niveau de connaissance et de sensibilisation sur ces sujets qui ont un poids non négligeable. investisseurs.

En effet, 65% des investisseurs appliquent des critères d’évaluation ESG et/ou impact investing lors de l’évaluation des opportunités d’investissement et 46% approfondissent le niveau de concentration et d’intérêt de l’équipe fondatrice sur ces enjeux dès les premières rencontres. Au niveau de l’importance de ces questions dans la décision finale d’investissement, 36% déclarent une importance critique de ces questions. Pour plus d’1 investisseur sur 3, avoir une réalité entrepreneuriale attentive ou non aux critères d’évaluation ESG peut faire toute la différence pour décider d’investir ou non ses ressources, son temps et ses compétences dans un projet plutôt qu’un autre. . Une indication importante pour les entreprises qui souhaitent attirer des capitaux et un soutien économique pour démarrer ou poursuivre une trajectoire de croissance qui, comme mentionné, n’affecte plus seulement économiquement, mais aussi socialement.

Remarque

@TOUS LES DROITS SONT RÉSERVÉS

Leave a Comment