la responsabilité du médecin- Corriere.it

L’obtention d’un consentement éclairé valide est une obligation essentielle du professionnel de la santé, et bien que cela s’applique à toute pratique médicale, elle prend encore plus d’importance, si possible, dans le domaine de la chirurgie plastique et esthétique. La première fois pour restaurer un état d’intégrité physique préexistant et endommagé, et dans son contexte il est d’usage de distinguer la chirurgie reconstructrice, visant à la reconstruction d’une partie du corps – par exemple, dans le cas d’une reconstruction mammaire après un mastectomie – et la chirurgie réparatrice, visant à réparer les dommages causés par un traumatisme, une tumeur ou d’autres causes.
Là bas Chirurgie esthétique, d’autre part, soucieux de corriger des aspects physiques considérés par le patient comme désagréables ou extrêmement contraignants dans le développement de sa vie sociale ou professionnelle, même s’ils ne résultent pas d’un traumatisme ou d’une maladie ; sont des interventions correctives, par exemple l‘otoplastie, rhinoplastie esthétique, augmentation mammaire et liposuccion’

Changements de jurisprudence

Au départ, la position du chirurgien esthétique dans le domaine juridique différait de celle des autres médecins et souvent en cas d’exécution incorrecte, la responsabilité et l’obligation d’indemnisation étaient tempérées par le caractère inutile de l’intervention. Cette conclusion était justifiée par l’objectif d’une “simple embellissement”, en l’absence de toute véritable maladie. Le patient devait donc prendre le risque, en cas de résultats mauvais ou indésirables. Cette orientation jurisprudentielle a complètement changé depuis de nombreuses années et aujourd’hui la responsabilité du chirurgien esthétique est complètement assimilée à celle des autres spécialistes. Par conséquent, en cas d’erreur, elle est entièrement responsable des dommages causés et appelée – avant et après l’intervention – à effectuer une série de tâches, y compris l’obligation d’informer le patient et d’obtenir son consentement à l’intervention.

Le consentement éclairé doit être fondé sur : des informations détaillées, propres à donner une pleine connaissance de la nature, de la portée et de l’étendue de l’acte médico-chirurgical, des risques, des résultats réalisables et des éventuelles conséquences négatives. En revanche, l’inscription par le patient d’un formulaire complètement générique n’est pas jugée appropriée, ni la détection de son niveau d’éducation, qui n’affecte que les modalités de l’information, qui doit s’adapter à son niveau culturel à travers un langage intelligible. , en fonction du degré de connaissance spécifique du patient. De plus, le chirurgien esthétique ne fournit pas une information adéquate et complète au patient, non seulement lorsqu’il omet totalement de divulguer la nature du traitement proposé, les risques associés et les possibilités de succès, mais également lorsqu’il obtient un consentement sans une compréhension effective du malade.

Les obligations du chirurgien

Les informations sur la procédure cosmétique à fournir par le chirurgien doivent être complètes, compréhensibles et précises.

En effet, le patient a le droit de connaître avec la précision nécessaire et raisonnable les conséquences de l’intervention afin de se préparer à y faire face avec la plus grande et la meilleure conscience. Le consentement éclairé est en fait une expression de l’adhésion consciente au traitement de santé proposé par le médecin et est configuré comme un droit réel de la personne fondé sur des principes constitutionnels. Ainsi, l’obligation du professionnel de santé d’obtenir le consentement éclairé du patient constitue la légitimité et le fondement du traitement de santé, car l’intervention sans obtention préalable est certainement illégale, même si elle est effectuée dans le meilleur intérêt du patient. La violation de l’obligation acquiert une pertinence autonome aux fins de la responsabilité indemnitaire du chirurgien, puisque, si la mise en œuvre incorrecte du traitement médico-thérapeutique porte atteinte au droit à la santé, le non-respect de l’obligation de consentement éclairé à obtenir détermine la violation des différents droits fondamentaux du patient à l’autodétermination.

L’obligation a pour objet d’informer, outre la nature de l’intervention, également de l’ampleur des résultats possibles et probablement atteignables, des conséquences prévisibles du traitement proposé et notamment de la possibilité d’aggravation de l’état de santé du patient, pour permettre à ce dernier de consentir, de refuser ou de retarder consciemment le traitement lui-même. Ces éléments d’information doivent permettre au patient : a) de choisir en toute connaissance de cause les différentes options de traitement médical ; b) obtenir des conseils supplémentaires auprès d’autres professionnels de la santé si nécessaire; c) se tourner vers un autre prestataire de soins et vers une structure différente, qui offrent des garanties plus nombreuses et meilleures (en pourcentage) du résultat souhaité, éventuellement aussi par rapport aux conséquences postopératoires ; d) refuser l’intervention et/ou décider consciemment de l’interrompre ; e) se préparer à affronter consciemment les conséquences de l’intervention, lorsqu’elles surviennent, au niveau postopératoire et de la rééducation, particulièrement lourdes et annonciatrices de souffrances prévisibles.

Les éventuelles conséquences

Selon la Cour suprême, lorsque le consentement éclairé n’est pas légalement donné, les scénarios suivants peuvent se présenter :: 1. omission d’informations liées à une opération ayant causé une atteinte à la santé du fait de la négligence du médecin, à qui le patient aurait de toute façon choisi de se soumettre dans les mêmes conditions : dans ce cas l’indemnisation est limitée au seul préjudice causé à la santé du patient, dans sa double composante, morale et relationnelle ; 2. information omise dans le cadre d’une opération qui a causé des dommages à la santé en raison de la négligence du médecin, que le patient préférerait ne pas subir : dans ce cas, l’indemnisation est également étendue aux dommages causés par l’atteinte au droit à soi -détermination du patient; 3. omission d’informations relatives à une intervention qui a causé des dommages à la santé en raison de la négligence du médecin auquel le patient a choisi de ne pas se soumettre : dans ce cas, l’indemnisation est versée en référence à la violation du droit à l’autodétermination, par lequel l’atteinte à la santé sera appréciée par rapport à la situation différentielle entre celle résultant de l’intervention et celle (au moins pathologique) qui la précédait ; 4. l’omission d’informations relatives à une intervention qui n’a causé aucun dommage à la santé du patient et a été correctement effectuée : dans ce cas, l’atteinte au droit à l’autodétermination fera l’objet de dommages-intérêts indemnisables chaque fois que le patient a des conséquences d’avoir vécu l’intervention, sans la prédisposition nécessaire et consciente pour y faire face et l’accepter, et sans y être totalement préparé.

Le chirurgien esthétique porte également un devoir d’information supplémentaire : déconseiller l’intervention si elle est jugée inutile ou péjorative. En effet, la charge d’information en chirurgie esthétique est plus précise et rigoureuse, la décision de se faire opérer émane d’un simple souhait du patient et non d’un état pathologique. Le patient doit donc être informé non seulement des risques et des conséquences possibles de l’opération, mais également du pourcentage de réussite le plus précis possible et de l’obtention du résultat souhaité ; pour cette raison, même l’exécution professionnelle d’une opération chirurgicale, dans laquelle le patient n’est pas informé de la formation possible de cicatrices, constitue une violation de la charge d’information et détermine l’obligation de réparer les dommages causés au patient .

L’avocat Antonio Serpetti auteur de Giuffr Francis Lefebvre

Abonnez-vous à la newsletter “Whatever it Takes” de Federico Fubini. Données, faits et opinions solides : les défis de la semaine pour l’économie et les marchés dans un monde instable. Tous les lundis dans votre boîte de réception.

Et n’oubliez pas les newsletters The Economy Opinions”

et “L’Economia Ore 18”.

Leave a Comment