Le crime de menace

Qu’est-ce que le crime de menace: extrêmes, circonstances et éléments du crime.

La menace de crime elle est commise très souvent, parfois parce qu’elle est inhérente à la manière urbaine et violente dont certaines personnes s’expriment. C’est une indication de mauvaise formation juridique, mais pas toujours de danger. Et aussi pour cela, et à cause de la légère douleur que cela apporte, on préfère souvent ne pas agir. Mais lorsque certaines normes de gravité sont dépassées, au point d’effrayer la victime, il convient de porter plainte. Action en justice à déposer dans les trois mois suivant le fait.

Mais quand le menace de crime, en quoi consiste-t-il, quelle est la peine et quand peut-on être condamné ? Que faut-il faire pour se défendre ? Sans entrer dans les détails techniques, nous essayons de définir les aspects plus pratiques de la discipline prévue à l’article 612 du Code pénal.

Quelle est la menace ?

La menace est le comportement de la personne qui considère la victime comme une seule personne futur mal et malhonnête de qui dépend l’opposition volonté de l’agent

Il y a donc trois éléments de menace.

Le mal doit être en premier lieu”futur“. Ce ne serait pas une menace si le mal ne peut plus arriver parce que la situation s’est déjà produite. Par exemple, ce n’est pas un crime de dire : ” Si tu m’avais insulté, je t’aurais battu à mort. “

Deuxièmement, ça doit être mauvais”injusteCe n’est pas un délit si le financier propose au contribuable qui ne veut pas coopérer la possibilité d’une imposition, c’est une conséquence logique de la loi. De la même manière ce n’est pas un délit de dire : « Je traîne vous au tribunal, je vous dénoncerai, je vous mettrai en faillite”. Même dans ces cas, l’événement – c’est-à-dire le recours à la justice – est reconnu par notre ordre juridique, il constitue même un droit constitutionnel, même lorsque l’action doit être non fondée (dans ce cas, la seule conséquence sera, pour ceux qui agissent en défaut, le paiement des frais de justice ou une demande reconventionnelle en diffamation si autrui est accusé à tort).

Au final ça doit être mal selon la volonté de l’agent† Il ne suffit donc pas d’annoncer la possibilité d’une maladie (il s’agirait d’un simple avertissement du médecin disant à la patiente d’arrêter de fumer si elle veut éviter de graves dommages aux poumons) : il faut que cet événement puisse être déterminé par l’agent ou non empêché par lui. Dire “je souhaite que tu meures jeune” n’est pas une menace, car l’expression n’exprime qu’un espoir, mais la mort dépend du destin. Mais dire “Je te tuerai avant que tu ne vieillisses” est une menace.

Comment la menace est-elle consommée ?

La menace peut être consommée de différentes manières, avec des mots, avec des écrits (même dans un chat), avec des dessins (par exemple envoyer un croquis avec un crâne), avec des gestes expressifs comme montrer une arme ou un objet qui peut être confondu pour quelque chose comme ça ou le fait de passer le doigt d’un côté du cou à l’autre avec le sens de “couper la tête”. Quiconque s’approche d’une personne avec qui il se dispute en agitant un bâton menace une menace. Quiconque envoie une balle à une personne commet le crime de menace.

En effet, l’élément le plus important de la menace est la capacité de l’auteur à agir roucoule le reste de la victime† Et cela doit être jugé par le contexte dans lequel l’acte est placé. Il est normal de perdre patience dans une réunion de copropriété ou dans un conflit de travail ou dans un format télévisé basé sur l’agressivité dialectique des participants. Ce qui est pertinent, cependant, c’est que la menace peut effrayer la personne moyenne, que la victime ait ou non réellement peur. Si ce dernier possède un tel esprit qu’il peut rester impassible face à la menace, le crime est quand même déclenché.

Pour vérifier la capacité à semer la peur, il faut également tenir compte de la situation des parties, du lieu et du moment où la menace est exprimée. Une menace proférée la nuit dans un lieu désert, loin des gens que le jour, au milieu d’une place, peut-être à quelques mètres d’une patrouille de police, est certainement plus intimidante. Bref, il faut s’interroger sur la crédibilité de la planification du mal par l’auteur.

Ensuite, la menace ne doit pas être vérifiée sur la base de la survenance réelle de l’événement, mais sur la base d’une évaluation faite ex ante: Donc on réagit par une menace, même si on dit à quelqu’un : « je vais te tuer » et qu’ensuite on n’agit pas dans ce sens ou on change d’avis au bout d’un moment.

Menace en l’absence de la victime

Il peut également accomplir la menace en l’absence de la victime† Pensez à un homme qui se promène et dit que dès qu’il verra une certaine personne il la frappera, sachant très bien que la voix atteindra son oreille et voudra donc l’effrayer.

La menace peut aussi concerner des tiers par rapport à la victime : pensez par exemple à une personne qui menace une autre personne de kidnapper ses enfants.

La vague menace est-elle un crime ?

Nous avons dit que la menace présuppose la planification d’un dommage futur et injustifié, dépendant de l’action de l’auteur. Les dommages n’ont pas besoin d’être spécifiques, car ils peuvent être assez vagues. C’est un crime de dire “Tu ne peux pas t’imaginer ce que je te ferai une fois que toi et moi serons seuls” ou “Je te montrerai de quoi je suis capable”: en fait il suffit que la menace à la paix de la personne à qui il est adressé.

Le dommage doit alors être plausible et réalisable, sinon l’action ne peut être intimidante. Dire “je t’enverrai sur la lune avec une pelle” n’est pas une menace. Ce n’est pas non plus pour porter malheur.

Menace: la tentative est-elle autorisée ?

La menace survient lorsque la victime perçoit elle-même la menace. Le crime est donc automatiquement commis à ce moment-là. La tentative n’est donc pas possible.

Aggravation du crime de menace

Il existe deux circonstances aggravantes particulières. La première est lorsque le la menace est sérieuse, la seconde lorsque la menace (grave ou non) est exprimée de l’une des manières indiquées à l’art. 339 du Code criminel, c’est-à-dire avec des armes, ou par une personne déformée, ou par plusieurs personnes rassemblées, ou avec une écriture anonyme, ou de manière symbolique, ou en utilisant la force intimidante qui résulte de combinaisons secrètes, existantes ou supposé.

La menace est “sévère” lorsque les dommages imminents sont graves. Toutefois, la gravité du dommage ne doit pas être appréciée dans l’absolu, mais en termes relatifs, en tenant compte de toutes les circonstances concrètes et, surtout, de la situation particulière du contribuable. Un dommage qui n’est pas grave pour une personne peut être grave pour une autre.

Quant à la circonstance aggravante de l’arme, l’aptitude à blesser n’est pas requise (arme déchargée, inefficace ou simplement apparente, comme une arme à feu chasse les chiens) : il suffit qu’elle soit capable d’intimidation dans le cas particulier.

Poursuite du délit de menace : sur plainte d’une partie ou d’office ?

La menace est généralement punissable si parti procès

La menace est : légalement passible de poursuites lors de la survenance des circonstances aggravantes dont nous venons de parler et à l’égard des personnes qui font déjà l’objet d’un dispositif définitif de mesures préventives

Quel est le risque de menace criminelle ?

Nous mourons maintenant sanctions pour le délit de menace† Le contrevenant risque une amende pouvant aller jusqu’à 1 032 €.

Sur la base de l’une des circonstances aggravantes mentionnées ci-dessus, la peine est une peine d’emprisonnement d’un an au maximum.


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