La relation entre la responsabilité parentale et la protection assurantielle du “chef de famille”

Le concept de famille a changé de forme et de contenu au fil des ans, à tel point que pour lui donner une définition, l’évolution sociale et coutumière qui s’est opérée au fil du temps ne peut être ignorée.

En ce moment historique, nous assistons à l’élargissement des frontières du noyau familial, jusqu’à l’identification à la famille, chaque noyau étant représenté par deux ou plusieurs individus vivant ensemble, liés par des liens et/ou des relations d’association, de mariage et/ou ou parenté, affinité.

Ainsi, la famille a vocation à représenter aujourd’hui l’épicentre de toutes les formes de responsabilité civile liées à la vie domestique, et en même temps le centre d’intérêts de positions juridiques subjectives qui doivent être protégées par l’ordre juridique et qui concernent également les entreprises. . Assurance.

Bien que la législation envisagée en matière de responsabilité civile en cas de dommages aux tiers pour les faits commis par les membres de la famille – tels que les enfants mineurs – reste inchangée, il y a eu une évolution dans la protection offerte par les compagnies d’assurance, qui choisissent de garantir toute la famille , quelle que soit la bande et la bande qui relie les membres de la même.

Lorsqu’on pense à la vie familiale, plusieurs circonstances se présentent qui constituent des sources de responsabilité civile, par exemple, mais sans s’y limiter : l’usage et la propriété de l’immeuble servant de résidence, l’exécution de travaux administratifs ordinaires et extraordinaires, mais aussi la poursuite activités récréatives, posséder des animaux de compagnie, ainsi que des enfants mineurs.

Le cas le plus problématique est représenté par l’hypothèse d’un préjudice causé par des enfants mineurs.

Dans ce cas, l’art. 2048 du Code civil qui, après les modifications apportées par le décret législatif n ° 154 de 2013, identifie aujourd’hui les hypothèses de responsabilité parentale, qui a remplacé la soi-disant “autorité parentale”.

Selon la doctrine et la jurisprudence les plus traditionnelles[1] majorité, le cas visé à l’art. 2048 cc relèverait du régime général de responsabilité en cas d’erreuren particulier ce serait “culpa dans l’éducation« Ce qui entraînerait un renversement de la charge de la preuve en faveur de la partie lésée, dérogeant aux principes généraux en vigueur dans le domaine du crime aquilien.

La faute n’est pas identifiée dans le fait que l’infraction n’a pas été empêchée, mais dans un comportement antérieur à la commission du crime et, plus précisément, dans la violation des devoirs liés à l’exercice de l’autorité, notamment les devoirs d’éducation et de surveillance.

En effet, il est demandé aux parents de démontrer – pour être dégagés de leur responsabilité – qu’ils ont correctement formé le mineur et surveillé sa conduite pour empêcher la commission de l’infraction ; Il ne suffit donc pas que le parent prouve qu’il n’a pu matériellement empêcher la commission de l’infraction.

En vue de l’indemnisation des dommages, il fait partie des causalité

Dans le domaine de la responsabilité extracontractuelle (telle que la responsabilité parentale), la jurisprudence et la doctrine dominantes, appliquant les principes de droit pénal visés aux articles 40 et 41 du code pénal, est d’avis qu’un événement doit être considéré comme causée par une autre si, sans préjudice des autres conditions, la première n’aurait pas eu lieu sans la seconde (théorie dite de condition sine qua non

En même temps, ce lien de causalité ne suffit pas à établir une causalité juridiquement pertinente, puisqu’il faut souligner au sein de la série causale ainsi établie uniquement celles qui, au moment où survient l’événement causal, ne semblent pas tout à fait improbables, mais qui se produire comme un effet qui n’est pas entièrement imprévisible, selon le soi-disant principe de causalité adéquate du CD ou similaire. régularité causale[2]†

Dès lors, même en cas de préjudices commis par des enfants mineurs, en intégrant une infraction commise par Aquila, la notion de préjudice incorporant l’acte de préjudice doit être séparée du préjudice moral indemnisable, qui n’est en fait qu’une conséquence du préjudice , et c’est l’objet de l’indemnisationsoumis à la causalité juridique.

A cet égard, le besoin s’est fait sentir d’atténuer les effets négatifs de la responsabilité parentale sur les actes des enfants, mais pas seulement : un instrument de protection a été mis en place qui, quel que soit le lien parental traditionnel, garantissait à tous les ressortissants de la famille, y compris personnel de maison.

Eh bien, dans le contexte familial décrit au début, l’assurance “chef de famille” a été mise en place pour couvrir les risques de dommages aux tiers causés par le comportement des assurés, y compris bien sûr les enfants, mais pas nécessairement les enfants de le “chef de famille” et les mineurs, et dans tous les cas la protection inclut tous les membres du noyau.

En opérant de cette manière, le champ d’application de la responsabilité parentale au sens de l’art. 2048 du Code civil italien pour faire place à une protection large et générale.

Afin d’approfondir l’application et le fonctionnement de cette couverture d’assurance, il convient de partir d’un point de vue littéral : ce qu’on entend par chef de famille.

En général, la personne qui soutient financièrement la famille est identifiée comme le chef de famille, c’est-à-dire :

– ceux qui travaillent pour un seul revenu ;

– il/elle a le revenu le plus élevé parmi les hauts revenus.

L’assurance inventaire est payable à une seule personne, qui sera identifiée comme le citoyen responsable de tout sinistre ou accident déclaré, mais la protection peut être étendue à tous les membres de la famille, sous réserve de modification des plafonds de la police et de la prime annuelle.

Le “chef de famille” est donc une assurance spéciale selon laquelle le compagnie d’assurance supporte la charge de l’indemnisation en cas de dommages commis par des membres de la famille, quel que soit le type de relation qui lie la personne au chef de famille, à condition, bien entendu, que la relation existe réellement.

Dans le détail, il s’agit d’une protection accordée à tous les types de familles : des familles composées d’une seule personne aux plus nombreuses, qu’elles soient composées des deux parents ou d’un seul, tant pour les époux que pour les sujets unis civilement. , ou vivre réellement ensemble.

Le fait générateur du dommage, qui fonde le risque assuré, est le dommage corporel du tiers, pas même du mineur ou de l’assuré : la comparaison proposée entre le dommage corporel du tiers et du mineur ne peut être retenue , à la fois en raison de la nature ontologique – nature juridique différente d’un tel dommage et parce qu’il y aurait ainsi un mélange entre le fait dommageable (non indemnisable en soi) et le dommage-effet indemnisable.

Il s’ensuit que le seul risque assuré et donc indemnisable, dans le cas d’une assurance inventaire du logement, est le dommage indirect, c’est-à-dire le préjudice corporel ou le préjudice financier subi par le tiers du fait du membre de la famille, qu’il s’agisse de l’enfant mineur ou d’un autre la personne.

Si le concept de responsabilité parentale reste finalement inchangé plus tôt art. 2048 du Code civil, le champ d’application est limité dans le cas d’une couverture d’assurance qui protège tous les membres de la famille habituelle contre les hypothèses de responsabilité extracontractuelle, y compris en cas de dommages aux tiers commis par des enfants mineurs.

Le profil de responsabilité est considéré comme obsolète plus tôt art. 2048 cc des parents, car l’obligation de remboursement est payée directement par la compagnie d’assurance.


[1]Voir, pour tous, Cass. 26 juin 1984, n. 3726, aux Arch. rép. civile, 1985, p. 51 ; serre. 18 juin 1985, n. 3664 et 6 mai 1986, n. 3031, tous deux à Giur. it., 1986, I, 1, vers 1527 ; serre. 24 octobre 1988, n. 5751, in Foro it., 1989, I, vers 98 ; serre. 29 mai 1992, n. 6484, à Giur. it., 1993, I, 1, vers 588 ; serre. 9 juin 1994, n. 5619, dans la messe. giur. ça., 1994.
[2] V., Cas. 1.3.2007 ; n.m. 4791 ; serre. 6.7.2006, non. 15384 ; serre. 27.9.2006, non. 21020 ; serre. 3.12.2002, n. 17152 ; serre. 10.5.2000 A.D. 5962.

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