Le caporal est toujours là. Mais il faut le contrer

Ne pas était donc un épisode plus unique que rare cet arrêt de cassation. Je venais de terminer la lecture du rapport approuvé le 20 avril 2022 par Commission parlementaire de rechercher Sur Les conditions de travail en Italie, sur le exploitation et sur le sécurité dans les lieux de travail publics et privés. Tout en peignant efficacement un nuances sombres la corporels’agissant des “formes d’esclavage et de servitude”, la commission parlementaire s’est bornée à invoquer un prétendu “gigantisme criminel” de l’article 600 du code pénal punissant le délit de “réduction ou maintien en esclavage ou en servitude”, à peu près comme des phénomènes aujourd’hui inimaginables dans le monde du travail d’aujourd’hui.

Et au lieu de quelques jours plus tard dans un jugement de la 2 mai 2022 A.D. 17095la La cassation était impitoyable. Annulation avec sursis à l’acquittement prononcé en appel après condamnation au premier degré de plusieurs suspects pour deux infractions comme ceux-ci:

association de malfaiteurs conformément à l’art. 416 cp axés sur le recrutement citoyens hors UE principalement des Tunisiens et des Ghanéens introduits clandestinement en Italie ou présents illégalement sur le territoire national, pour être utilisés à des fins d’exploitation de main-d’œuvre dans la récolte de pastèques et de tomates et conservés à cette fin dans des conditions de soumission continue ; Associationvisait donc à commettre divers crimes, dont ceux de réduction en esclavage;

– et en effet réduction en esclavage visées à l’article 600 du code pénal italien, parce qu’ils ont ramené de nombreux citoyens non communautaires, principalement des ressortissants tunisiens, ghanéens et soudanais, dans un état de soumission perpétuelle et les ont maintenus dans un état de soumission perpétuelle, les forçant ainsi à travailler la terre dans des conditions d’exploitation absolue ; une fois recrutés par les caporaux, en contact direct avec les entreprises ayant besoin de main-d’œuvre agricole, les ouvriers, répartis en équipes, étaient soumis à des rythmes « épuisants » de 10/12 heures par jour, sans repos hebdomadaire, le plus souvent dans les noirs, percevaient une rémunération bien inférieure à celle prévue par les conventions collectives nationales et en tout cas inadéquats et logés dans des fermes abandonnées et délabrées, sans toilettes ni mobilier, et contraints de payer des prix excessifs et disproportionnés pour l’approvisionnement en nourriture et en boisson et pour le transport aux champs, déduit du “salaire” ; exploitation mise en œuvre par ; tirer parti de la vulnérabilité liée à la situation des victimes en situation irrégulière de citoyens non européens et motivée par le besoin ; menace de perdre son emploi et de voler ses papiers en cas de « rébellion ».

En 51 pages d’analyse, le Section V. est venu enseigner cet art. 600 pc. configurer un criminalité intégrée alternative de la conduite de ceux qui exercent sur une personne un pouvoir équivalent à celui dû au propriétaire ou de la conduite de toute personne qui diminue ou maintient une personne dans un état de soumission perpétuelle en la contraignant à un travail ou à des activités sexuelles, ou en mendiant ou, en tout cas, pour les services qui impliquent une exploitation.

Et pourtant, j’avoue, Je pensais Ce c’était en tout cas d’un un événement isolé et irremplaçable. Bien que j’aie été alarmé par la double accusation portée alors par la Cour suprême : ai magistrats a fait appel de l’accusation de “cas paradigmatique de myopie judiciaire”, et au réglages l’accusation d’« une situation de dégradation stratifiée de l’environnement également connue des institutions, qui n’ont probablement rien ou peu fait pour y remédier ».

je ne pensais pas ça pourtant en retour là bas cassation doit revenir sur un sujet aussi douloureux. Et à la place il l’a fait en un nouvelle phrase du 8 juillet 2022 A.D. 26429, confirmation de la condamnation de l’accusé de deux crimes – 600 et 582-585 cp-in blessure d’un jeune homme réduit en esclavageparce qu’il l’avait maintenu isolé et contraint de travailler à la campagne et dans sa maison et lui avait infligé à diverses reprises des lésions corporelles à des degrés divers, le frappant même avec des ciseaux et un couteau. Concernant le crime de réduction en esclavage, en 2018, la police a établi la soumission totale du jeune homme aux volontés du suspect, notamment à travers les multiples agressions physiques (le jeune homme avait montré aux opérateurs les blessures qu’il avait encore sur son corps) et visé en le forçant à effectuer des travaux domestiques au domicile parental du prévenu ainsi que l’activité de travail agricole dans laquelle il l’avait commencée. Le jeune homme était logé de manière si précaire qu’il dormait à même le sol, était nourri d’une alimentation pauvre et en tout cas insuffisante, et l’accusé s’appropriait toutes les indemnités qui lui étaient versées pour les travaux à la campagne, ne lui laissant qu’une petite partie. la gauche.

Alors, situations qui malheureusement contraste aussi avec la jurisprudence du Cour européenne des droits de l’homme à Strasbourg. Le verdict du 30 mars 2017 sur l’affaire est célèbre Chowdury c. Grèce, sur l’exploitation par le travail des immigrés sans titre de séjour. Malgré la mise en place d’un cadre réglementaire pour lutter contre la traite des êtres humains et malgré la prise de conscience de la gravité de la situation dans les campagnes, y compris à la lumière des plaintes internationales, les autorités grecques n’ont pas pris de mesures préventives pour prévenir l’exploitation, entraînant une violation de la obligations imposées par l’art. 4 Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales : « Nul ne peut être détenu dans des conditions d’esclavage et de servitude. Nul ne peut être contraint à accomplir un travail forcé ou obligatoire.

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