Les risques de la communication médecin-patient à distance

de Stefano Falcinelli

23 septembre

Cher directeur,
Dans deux lettres récentes, j’écrivais comment la pratique professionnelle en médecine générale est de plus en plus conditionnée par un excès de bureaucratie, qui prend du temps sur la relation de soin, et par une forte augmentation de l’utilisation des outils numériques dans la communication médecin-malade. Je voudrais maintenant approfondir comment ces deux aspects, qui font en fait obstacle entre le médecin et le patient, peuvent influencer la question de la responsabilité professionnelle.

À l’ère de la communication numérique des réseaux sociaux, il est de plus en plus courant que la communication médecin-patient se fasse à distance. Een onderzoek door het Digital Innovation in Health Observatory van de Politecnico di Milano meldde zelfs dat 42% van de artsen WhatsApp gebruikt om met hun patiënten te communiceren en 29%, hoewel ze het momenteel niet gebruiken, van plan zijn de app in de toekomst te utiliser. Les conséquences sont doubles, d’une part dues au processus d’éloignement du médecin et d’autre part dues à l’émergence de nouveaux profils de responsabilité professionnelle associés à l’usage des moyens de communication numériques.

La premier aspect il s’agit de la relation à distance, corrélée à l’usage des moyens de communication numériques, que le médecin peut éloigner du patient : la disparition de la relation de soin affecte le rôle du consentement dans la relation thérapeutique.

A l’aide de systèmes télématiques, le médecin ne peut remplacer l’examen médical basé sur la relation directe avec le patient par une relation exclusivement virtuelle ; d’autre part, il peut utiliser des outils de télémédecine pour la détection ou la surveillance à distance de paramètres biologiques et la surveillance clinique, comme la gestion à distance des symptômes, la mesure de paramètres fonctionnels (oxymétrie, température), la prescription de thérapies (médicaments, doses, posologies).

Les adresses d’application spécifiées à l’art. 78 du Code de déontologie médicale (2014 et modifications ultérieures) dans le domaine des technologies de l’information stipule au point 6 que “Le médecin, utilisant des systèmes télématiques, ne peut remplacer l’examen médical qui prend la forme d’une relation directe avec le patient, avec exclusivement virtuel ; il peut utiliser à la place des outils de télémédecine pour la détection ou le suivi à distance de paramètres biologiques et le suivi clinique ». Le point 13 rappelle qu'”en tout état de cause, la consultation et le conseil via les technologies de l’information de la “communication à distance” doivent respecter l’ensemble des règles déontologiques régissant la relation médecin-assisté”.

La deuxième aspect il porte sur les nouveaux scénarios de responsabilité sanitaire découlant de l’utilisation des moyens de communication numériques.

Par exemple, le message WhatsApp ou SMS peut être assimilé à une communication par e-mail au sens de l’art. 20, ca.1-bis, du décret législatif 7 mars 2005, n. 82 (Code de l’administration numérique), selon lequel “l’incapacité du document électronique à satisfaire à l’exigence de la forme écrite et sa valeur probante peuvent être librement appréciées en justice, en tenant compte des caractéristiques objectives de qualité, de sécurité, d’intégrité et d’immuabilité “. WhatsApp met à la disposition des participants certaines informations sensibles relatives à l’interlocuteur, notamment : photo de profil ; message d’état ; heure de la dernière connexion ; état des lieux.

Dans les affaires criminellesil est maintenant établi que les données informatiques déjà obtenues à partir de la mémoire du téléphone utilisé par le suspect (SMS, messages WhatsApp, e-mails “téléchargés”) peuvent servir de preuve. (Cassation pénale, Section V, Sentence 21 novembre 2017, n° 1822).

jurisprudence civile il avait déjà rappelé le médecin à ses fonctions de soins “Responsabilité pour défaut de diagnostic d’une pathologie en temps utile du fait de la négligence du médecin à ignorer les signaux de danger envoyés par le patient par téléphone” (Cass. Civ. Section III, phrase 29-11-2010 n° 24143).

L’art. 2712 cc prévoit que les reproductions mécaniques, photographiques, informatiques (CAO) ou cinématographiques, les enregistrements phonographiques et, en général, toute autre représentation mécanique des faits et des choses, constituent une preuve pleine et entière des faits et des choses reproduits si la personne contre laquelle ils sont produits n’est pas nier la conformité avec les faits ou avec les choses elles-mêmes. L’art. 2719 cc prévoit également que les photocopies d’écrits ont la même valeur que les authentifications si leur conformité à l’original a été certifiée par un fonctionnaire habilité ou n’a pas été expressément rejetée.

Jurisprudence du travail a jugé qu’en l’absence de contestation du destinataire, le message n’était pas intact, complet et suffisamment lisible, ou qu’il ne donnait pas l’assurance qu’il provenait de la personne physique expéditeur, le mode de communication informatique de toute déclaration ou testament peut en pratique est réputé avoir été valablement fourni sous la forme écrite requise. (Cort. App. Florence, 5 juillet 2016).

Alors quelques conseils :

  1. préciser au préalable au patient l’utilité, mais aussi les conditions et les limites de la communication à distance ;
  2. porter la plus grande attention au contenu des réponses données et se limiter à ne fournir que des éléments essentiels et clairement compréhensibles ;
  3. consultez régulièrement votre boîte de réception pour éviter une accumulation d’e-mails sans réponse, vérifiez les messages sur votre téléphone portable et n’attendez pas trop longtemps pour répondre ;
  4. conserver des copies de sauvegarde des messages reçus par le médecin via une SAUVEGARDE (OneDrive ou iCloud Drive) à effectuer si nécessaire.

Stefano Falcinellic

Président OMCeO Ravenne
Directeur de l’ENPAM

23 septembre 2022
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